CLAIR DE LUNE PARIS
Présentation de la marque CLAIR DE LUNE PARIS
Déposée le 18 octobre 1995 par Jean VIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIR DE LUNE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLAIR DE LUNE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE LUNE PARIS est expirée depuis le 18 octobre 2005.
Jean VIOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48