Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR DE LUNE PARIS
Jean VIOT

Numéro de dépôt :
95593854
Date de dépôt :
18/10/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2005

Présentation de la marque CLAIR DE LUNE PARIS

Déposée le 18 octobre 1995 par Jean VIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIR DE LUNE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est Jean VIOT, domicilié(e) 15, rue Castelnau F - 22430 ERQUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean VIOT - France.

La marque CLAIR DE LUNE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE LUNE PARIS est expirée depuis le 18 octobre 2005.

Jean VIOT a également déposé les autres marques suivantes : VERMEILLEUX PARIS


Jean VIOT - 15, rue Castelnau F - 22430 ERQUY - France


Jean VIOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Bijouterie et accessoires de bijouterie en argent (systèmes pour oreilles, fermoirs de colliers et de bracelets) sertis ou non de pierres synthétiques, et/ou pierres fines